Règlement Intérieur aux Etangs du Pâquis

Préambule :

Nous sommes une association loi 1901 (statuts consultables sur simple demande), notre objectif est le développement d'activités de plein air authentiques dans un milieu halieutique préservé et offrant à proximité de larges possibilités d'activités sportives et familiales. Nous misons sur une qualité de pêche avec un alevinage de qualité et des aménagements faits ou à venir, un entretien des berges et abords du site pour rendre votre séjour le plus agréable possible. Nous élaborons une politique de restauration et de gestion des ressources piscicoles et du milieu aquatique. En espérant que votre séjour sera une réussite, et que nos efforts vous auront convaincu, nous restons à votre disposition pour toutes questions et suggestions au numéro suivant:
06 31 22 41 17

Généralités :

Date d'ouverture: voir le règlement étang carpe et carpodrome.
  Poste de pêche uniquement sur réservation au 06 31 22 41 17
Pour tout séjour d'une durée supérieure ou égale à 71 heures, votre réservation ne sera effective qu'après réception d'arrhes d'un montant égal à la moitié de la somme due. Le solde du séjour sera réglé au garde sur le site des étangs du Pâquis.

Session de Pêche Proposées :

Voir règlement étang carpe et carpodrome

  Le droit de pêche sur ces étangs n'est valable que sur celui pour lequel vous avez acquitté la taxe.
  Chaque étang fait l'objet d'un règlement propre à la pratique de la pêche qui devra être respecté sous peine de sanctions.

Faune et Flore :

Il est interdit:
1. d'introduire dans les étangs tous poissons et animaux, ceux-ci pouvant occasionner un déséquilibre de la faune et de la flore.
2. de nourrir les animaux (gibier, oiseaux, poissons) présents sur le site.
3. de chasser les animaux, certaines espèces bénéficient de mesure de protection (castor...)
4 de ramasser ou cueillir toute espèce animale ou végétale

Les chiens des pêcheurs devront être tenus en laisse ou attachés. Ils sont sous la responsabilité des propriétaires, toutes déjections devront être ramassées et évacuées du site.

Respect des lieux :

Si un endroit du site est fermé: respecter cette interdiction car il fait l'objet d'un aménagement, d'une mesure de sécurité, d'alevinage.... 
  Merci de respecter les aménagements effectués: frayères, réserves, branches immergées, installation, arbustes et autres végétaux. Tout déboisement même minime est interdit.
  Veuillez utiliser les poubelles pour vos détritus et ne rien jeter sauvagement dans la nature, pas même vos mégots de cigarette. Si nos poubelles sont pleines, merci de déposer les sacs fermés à côté de celle-ci.
  L'usage des équipements communs impose à l'utilisateur quelqu'il soit de respecter les matériels et de garantir l'accessibilité de tous. Vous trouverez un site propre dûment aménagé et entretenu pour rendre votre séjour le plus agréable possible. Veuillez en conséquence laisser les lieux dans un état de propreté irréprochable quand vous le quittez.

Vous êtes tenus de respecter le site et ses aménagements ainsi que l'environnement: le bien de tous en dépend

Stationnement

La circulation sur le site se fait uniquement à pied. La circulation est interdite à tout véhicule motorisé ou non (vélo, roller, skate-board....) à l'exception du véhicule du pêcheur (vitesse maximale autorisée: 15 km/h). Après avoir déposé les affaires sur son poste de pêche, le pêcheur est tenu de stationner son véhicule sur l'emplacement mis à sa disposition. Par mesure de sécurité, aucun véhicule ne sera autorisé à rester sur le chemin d'accès aux postes.

Camping, Pique-Nique Interdits sur le site

Les feux au sol est interdits, seul le pêcheur et ses accompagnants seront autorisés à utiliser un barbecue sur pied. Les cendres froides seront mises à la poubelle.
  Le site des étangs du Pâquis n'est ni un camp de vacances, ni une base de loisirs, ni un centre de nudisme, en conséquence, vous devez avoir une tenue vestimentaire correcte et décente.
  La baignade ainsi que l'utilisation de bateau à moteur ou non, de tout engin flottant ou naviguant sont interdites.
  Toute nuisance sonore de jour comme de nuit (musique, chants,...) est interdite.
  Aucun état d'ébriété ne sera toléré sur le site. Toute détention ou usage de produit stupéfiant est formellement interdite sous peine de poursuite pénale et/ou civile.

Enfants Mineurs

Les mineurs sont sous la responsabilité de leur(s) accompagnant(s) qui sera(ont) convenablement assuré(s) en responsabilité civile. Leurs actes et leurs gestes seront de la responsabilité de leur(s) accompagnant(s). Aucun mineur non accompagné souhaitant pêcher ne sera admis sur le site des étangs du Pâquis sauf accord écrit des parents, qui en cas de méfaits et dégradations commises par l'enfant seront responsables.

Visiteurs

Vous êtes soumis au règlement intérieur et à son acceptation sans restriction.
  Les visiteurs ne sont pas autorisés à pénétrer dans les emplacements délimités sauf accord du pêcheur afin de respecter sa tranquillité et l'exercice de son loisir.

Sanctions et Indemnisations des Préjudices causés

Chaque infraction à l'un ou plusieurs points du présents règlement impliquera l'obligation d'acquitter une indemnité pouvant aller jusqu'à 920€ par infraction constatée. L'interdiction d'accès au site pourra être prononcée pour une durée limitée dans le temps ou à titre définitif notamment en cas de récidive.
  L'exclusion immédiate du site pourra être prononcée en cas de besoin avec obligation de régler l'intégralité des droits de pêche et usage du site pour la durée initialement prévue sans remboursement possible et en sus des éventuels indemnités. De même le retrait temporaire du droit de pêche ne donnera lieu à aucun remboursement prorata temporis de la période de validité prévue restant à courir.
Toute personne entrant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur.

Pour toute question ne faisant pas l'objet d'un point du présent règlement, vous devez consulter au préalable la direction au numéro 06 31 22 41 17 avant de prendre une quelconque décision ou initiative. Si aucune réponse ne peut vous être fournie, ne prenez aucune initiative sauf s'il s'agit d'une question de sécurité.

Le présent règlement est affiché et consultable sur le site des étangs du Pâquis et en mairie. Le comité se réserve le droit de modifier, sans préavis, tout ou en partie du ou des règlement(s) régissant le fonctionnement du site ou des étangs.
L'association décline toute responsabilité en cas de vol, accident, perte.

SOCOURT, le 02 Mars 2005 pour l'association.